Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MAZOT
S.E.P.A. SELECTION ET PRODUCTION DES ALPES

Numéro de dépôt :
1046861
Date de dépôt :
24/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Grenoble

Présentation de la marque LE MAZOT

Déposée le 24 mars 1978 par S.E.P.A. SELECTION ET PRODUCTION DES ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Grenoble), la marque française « LE MAZOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.E.P.A. SELECTION ET PRODUCTION DES ALPES domicilié(e) (S.A.R.L.), THEYS 38570 GONCELIN - France.

La marque LE MAZOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE MAZOT est expirée depuis le 24 mars 1988.

S.E.P.A. SELECTION ET PRODUCTION DES ALPES a également déposé les autres marques suivantes : CRI- X , TACAIR


S.E.P.A. SELECTION ET PRODUCTION DES ALPES - (S.A.R.L.), THEYS 38570 GONCELIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-046

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements;ornements et décorations pour arbres de Noël.